Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4483321
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
Présentation de la marque SEPAL
Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par SEPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est SEPAL domicilié(e) ZI Sud de Bonchamp - 53000 - Laval - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL, Monsieur Jean-Yves ROULLIER domicilié(e) Boulevard des Grands Bouessays - 53000 - Laval - France .
La marque SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAL arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.
SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : FRUIDER , AROPIZ' , JYRELA
Déposant :
SEPAL - ZI Sud de Bonchamp - 53000 - Laval - France
Mandataire :
SEPAL, Monsieur Jean-Yves ROULLIER - Boulevard des Grands Bouessays - 53000 - Laval - France
Historique :
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
